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Droits des usagers et protocole de la Bientraitance

« L’enfant, l’adolescent, bourgeons d’humanité, sont des personnes en devenir. A ce titre, ils ont, en même temps que des devoirs, des droits identiques à ceux de tout adulte, et que tout adulte se doit de respecter : droit à l’éducation, droit aux soins, droit à l’intégrité de son être, droits aux choix philosophiques ou religieux, droit à la dignité».

Cet extrait de la charte de l’alefpa rappelle que les droits des usagers constituent une préoccupation majeure de notre Association.

A ce titre, des procédures adaptées aux besoins des personnes accueillies par les établissements et services de notre Association sont rigoureusement mises en place dès leur ouverture :

  • Un livret d’accueil, incluant un règlement de fonctionnement et la charte des droits et libertés de la personne accueillie.
  • Un contrat de séjour ou Document individuel de prise en charge (DIPC).
  • Un dispositif de contractualisation du projet individuel assurant la participation de la famille et de l’usager. 
  • Un Conseil de la Vie Sociale.
  • Un protocole traitant des abus et des maltraitances ainsi que diverses procédures d’identification de ces problèmes.
  • La gestion des risques et des évènements indésirables.